Conditions générales de vente

Boutique ÉPICIAL – Vente d’épices en sachet en ligne

Date de dernière mise à jour : 02/06/2025  

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d'épices et produits associés par ÉPICIAL ("le Vendeur"), via la plateforme Shopify, à des clients particuliers ou professionnels ("le Client") en France, dans l'Union Européenne (UE) et à l'international.

2. Identification du Vendeur

  • Nom de l'entreprise : ÉPICIAL

  • Forme juridique : SASU 

  • Adresse : Parc des Béthunes, 14 Rue des Compas - Saint-Ouen-L'Aumône 95310 FR

  • Email : Contact@epicial.com

  • Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [NUMÉRO]

  • RCS (si applicable) : [VILLE + NUMÉRO]

3. Produits

  • Description des épices et produits vendus (origine, composition, poids, etc.).

  • Prix en euros (€), TTC incluant la TVA (pour les clients dans l'UE).

  • Les photos sont non contractuelles.

4. Commandes

  • Validation de la commande après paiement.

  • Envoi d'un email de confirmation.

  • Réserve de stock : En cas d'indisponibilité, le Client sera remboursé ou pourra choisir un produit équivalent.

5. Prix et Paiement

  • Prix affichés en euros (€). Pour les pays hors UE, des frais de douane peuvent s'appliquer (à la charge du Client).

  • Modes de paiement acceptés : [Carte bancaire, PayPal, etc.].

  • Paiement sécurisé via Shopify.

6. Livraison

  • Zones desservies : France, UE, [liste des pays internationaux].

  • Délais : 2 à 4 jours ouvrés en France, 5 à 14 jours pour l'international (selon le transporteur).

  • Frais de port : Offerts à partir de [X]€ d'achat (France) / variables selon le pays.

  • Suivi : Un numéro de suivi est envoyé par email.

  • Retards : En cas de retard, le Client doit contacter le service client.

7. Droit de Rétractation (UE uniquement)

  • Délai de 14 jours à partir de la réception pour retourner les produits non ouverts et dans leur emballage d'origine.

  • Remboursement sous 14 jours après réception du retour.

  • Exceptions : Produits personnalisés ou périssables (les épices peuvent être exclus si les paquets sont ouverts).

8. Garanties et Retours

  • Conformité des produits aux descriptions.

  • En cas de problème (erreur de livraison, produit abîmé), contacter Contact@epicial.com sous 48h avec preuves.

  • Pas de retour pour les clients hors UE (sauf accord préalable).

9. Responsabilité

  • Le Vendeur n'est pas responsable des dommages dus à une mauvaise utilisation des épices.

  • Respect des réglementations sanitaires (hygiène, allergènes mentionnés).

10. Données Personnelles

  • Collecte et traitement conformes au RGPD.

  • Données utilisées uniquement pour la commande (voir Politique de Confidentialité).

11. Litiges

12. Acceptation des CGV

Le Client reconnaît avoir lu et accepté les CGV avant toute commande.